Aller au contenu

Mentions légales

Informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site PortailAgent.

Éditeur

Le site et le service PortailAgent sont édités par :

Raison sociale
Minus Opus
Forme juridique
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social
1 000 €
SIRET
106 566 086 00018
RCS
RCS Aubenas 106 566 086 (EUID FR0702.106566086)
TVA intracommunautaire
FR44106566086
Siège
1005 route de l'Ancienne Gare, 07190 Saint-Sauveur-de-Montagut
Directeur ou directrice de la publication
Christophe Moins, président de Minus Opus

Hébergeur

Nom
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, illustrations, logo) et le logiciel PortailAgent (code, structure et présentation du service) sont la propriété de leur éditeur. Leur reproduction ou leur réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les personnes et les situations présentées en exemple sur ce site sont fictives.

Crédits

  • Police de caractères Atkinson Hyperlegible, conçue par le Braille Institute of America et distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1. Elle est hébergée sur ce site, sans appel à un service tiers.
  • Icônes Lucide (Lucide Icons et contributeurs), distribuées sous licence ISC.

Voir aussi